BIBLIOGRAPHIE ET TOUJOURS TITRES AUTEURS EDITIONS 1- LES TITULAIRES DE CARTES PROFESSIONNELLES q Réglementation Professionnelle (Loi du 2 janvier 1970, Décret du 20 juillet 1972) Les Professions Immobilières CAPOULADE JOURNAL OFFICIEL L’ACTUALITE JURIDIQUE LE MONITEUR DALLOZ BUREAU DE LA VERIFICATION DE LA PUBLICITE DELMAS & Cie q q q Code Civil Recueil des Recommandations q Ce qu’il vous faut savoir. Dont les fascicules : baux d’habitation et professionnels, baux commerciaux, fonds de commerce, copropriété, compromis, promesse et option, fiscalité immobilière Administrateurs de bien et agents immobiliers : Les missions de l’expert-comptable ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES q EXPERT COMPTABLE MEDIA 2- TRANSACTIONS IMMOBILIERES a- Ventes : q Les Ventes d’immeubles existants q q q J.L. BERGEL M. DAGOT BOUYSSOU & HUGOT PRATIQUE NOTARIALE LITEC DROIT LITEC DROIT LITEC DROIT LITEC DROIT Les Ventes d’immeubles à construire Lotissements et divisions foncières Techniques du droit de l’urbanisme b- Locations : q Locataires et propriétaires q q HUGOT & LEPELTIER & THUILLIER DAGOT ET LEPELTIER FRANCIS LEFEBVRE LITEC DROIT LITEC DROIT Les droits de préemption du locataire d’habitation Mémentos pratiques FISCAL, SOCIAL URBANISME – CONSTRUCTION GESTION IMMOBILIERE 153
Table des matières de la publication Bulletin SNPI - 2/2006