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CHAPITRE 2 - Que négocie-t-on en Bourse ?
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■ Les FIA - Fonds d'investissement alternatifs
On recense les FIA régulés ou non.
Le législateur classe les fonds régulés en fonction des types d'investisseurs et des formules de gestions :
- les fonds ouverts aux investisseurs non professionnels sont :
* les fonds d'investissement à vocation générale (ex-OPCVM à vocation générale non coordonnés),
* les fonds de capital investissement agréés (FCPR/FCPI/FIP),
* les organismes professionnels de placement collectif immobilier (OPCI),
* les sociétés civiles de placement immobilier (SCPI),
* les sociétés d'épargne forestière (SEF),
* les sociétés d'investissement à capital fixe (SICAF),
* les fonds de fonds alternatifs (ex-OPCVM de fonds alternatifs) ;
- les fonds ouverts aux investisseurs professionnels sont :
* les fonds agréés : les fonds professionnels à vocation générale (ex-OPCVM ARIA EL) et les
OPCI professionnels,
* les fonds déclarés : les fonds professionnels spécialisés (ex-OPCVM contractuels + FCPR
contractuels) et les fonds professionnels de capital investissement (ex-FCPR allégés) ;
- les fonds d'épargne salariale (ex-FCPE) ;
- les organismes de titrisation (cf. § 7 ci-après).
Les fonds alternatifs sont investis à plus de 10% en parts ou actions de fonds d'investissement de
droit étranger, d'OPCVM contractuels où à règles d'investissement allégées, en parts ou actions
d'OPCVM relevant de l'article L. 214-35 du Code monétaire et financier dans sa rédaction antérieure
au 2 août 2003 et en parts de FCIMT (Fonds commun d'intervention sur les marchés à
terme). Un avertissement spécifique à cette gestion est inséré.
Les Fonds à formule doivent atteindre, à l'expiration d'une période déterminée, un montant déterminé
par application mécanique d'une formule de calcul prédéfinie, reposant sur des indicateurs
de marchés financiers ou des instruments financiers. Leur objectif de gestion est garanti par un
établissement de crédit dont le siège est établi dans un État membre de l'OCDE. La garantie peut
être accordée à l'OPCVM ou à ses porteurs ou actionnaires. Un avertissement spécifique à cette
gestion est inséré systématiquement.
Les OPC diversifiés rassemblent tous les OPC qui ne relèvent pas d'une catégorie susnommée. Ils
doivent faire mention de la gestion mise en œuvre (gestion totalement discrétionnaire, gestion de
type profilée, gestion monétaire dynamique).
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