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L'ESSENTIEL DE LA BOURSEETDES MARCHÉS DE CAPITAUX
■ Les titres au porteur
Les détenteurs de titres au porteur ne sont pas connus de l'émetteur, les titres sont dits occasionnellement
nominatifs parce que le détenteur, à son gré, peut demander à être connu de
l'émetteur.
■ Les titres nominatifs
Les détenteurs de titres nominatifs sont, dans leur intégralité, connus de l'émetteur. Les titres sont
dits essentiellement nominatifs.
Leur mode de circulation est plus complexe que celui des titres au porteur : à chaque négociation
- à chaque changement de titulaire -,l'émetteur en est informé par des bordereaux de références
nominatives qui transitent par le dépositaire central - Euroclear France.
Les détenteurs peuvent faire gérer leur compte-titres directement chez l'émetteur (nominatif pur)
ou chez un intermédiaire de leur choix (nominatif administré).
Les titres ayant la forme de nominatif pur sont inscrits auprès de l'émetteur et en compte chez
l'intermédiaire de l'émetteur. Ceci oblige alors le détenteur à disposer d'autant de comptes qu'il
a de valeurs pour lesquelles les titres sont inscrits en nominatif pur. Les titres ayant la forme de
nominatif administré sont également inscrits après de l'émetteur mais inscrits en compte d'un
intermédiaire choisi par le détenteur lui-même ; on parle alors de compte « reflet ».
■ Les titres au porteur identifiable
Toute société désirant opter pour cette forme de titres peut le faire aisément, à condition de le
stipuler dans ses statuts.
Les négociations s'effectuent sous la forme porteur, mais l'entreprise peut demander, autant de
fois qu'elle le désire, à connaître son actionnariat. Pour cela, elle fait une demande à Euroclear
qui répercute ladite demande aux teneurs de comptes-titres. En retour, Euroclear traite l'information,
c'est-à-dire consolide les comptes et occulte le nom des intermédiaires, avant de la renvoyer
àl'entreprise. Le coût du traitement TPI est dû, en partie, aux intermédiaires, mais surtout à
l'émetteur.
Fin 2011, Euroclear et Capital Precision (spécialiste de l'identification des actionnaires) ont signé
un accord pour améliorer la procédure de connaissance de l'actionnariat, tout particulièrement
pour la gestion des références des actionnaires non-résidents.
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