Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit des personnes - 17e - 14

Chapitre 14 - L'autorité parentale
1 - L'attribution de l'autorité parentale
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■ L'exercice conjoint de l'autorité parentale
■ L'exercice unilatéral de l'autorité parentale
a) Le parent hors d'état de manifester sa volonté
b) Le parent décédé
c) Le parent divorcé ou séparé
d) Le parent non marié
e) L'exercice unilatéral de l'autorité parentale sur l'enfant adopté
■ L'enfant confié à un tiers
2 - Les attributs de l'autorité parentale relatifs à la personne de l'enfant
■ La résidence de l'enfant
■ La protection de l'enfant
■ L'éducation
3 - Les limitations à l'autorité parentale
■ L'assistance éducative
a) Les conditions de l'assistance éducative
b) La mise en œuvre de l'assistance éducative
c) Les effets de l'assistance éducative
■ La délégation de l'autorité parentale
a) Le cadre de la délégation de l'autorité parentale
b) Le fonctionnement de la délégation de l'autorité parentale
■ Le retrait de l'autorité parentale
a) Les conditions du retrait de l'autorité parentale
b) Les effets du retrait de l'autorité parentale
4 - L'obligation d'entretien
■ L'étendue de l'obligation d'entretien
a) L'objet de l'obligation d'entretien
b) Les créanciers de l'obligation d'entretien
■ La durée de l'obligation d'entretien
■ L'exécution de l'obligation d'entretien
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Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit des personnes - 17e

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