Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain - Tome 39 - Les recueils de jurisprudence, miroirs de la pensée juridique française (1789-1914) - 219

LA JURISPRUDENCE SAISIE PAR LA DOCTRINE
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d'arrêts dans les recueils qui ont fait sa notoriété. Labbé publie ses premiers commentaires
en 1859 au Journal du Palais, qui seront pour la plupart d'entre eux
reproduits au recueil Sirey entre 1860 et 1864. À partir de 1865, il collabore alors
directement au Recueil Général des Lois et des Arrêts, où il devient rapidement
l'arrêtiste le plus important. Dans un hommage rendu au professeur en 1894,
Jessionesse précise qu'à partir de 1870, « par une tradition, qui était comme un
hommage rendu au talent et à la fidélité du collaborateur, la note de tête du cahier
lui était presque toujours réservée »91
. Jusqu'à sa mort, Labbé écrira en effet sans
relâche au recueil92
, sur tous les domaines du droit, et toujours avec le souci de
replacer les questions et les problèmes juridiques particuliers de l'arrêt dans un
cadre d'étude le plus large possible. Concrètement, sa méthode s'inscrit dans la
droite ligne de l'arrêtisme critique, Labbé s'évertuant à remonter aux « principes »
mobilisés par chaque décision. Pour lui comme pour ses prédécesseurs du Palais,
la jurisprudence (mais aussi la doctrine) est appelée à étendre et à transformer le
droit : « Nous estimons [...] que toute loi écrite est confiée aux juristes et aux
juges pour être interprétée, développée selon la raison. On objecte que le texte
finira par être oublié, effacé, sous la doctrine, sous la jurisprudence. Cela est vrai.
Le droit romain a dû à cette sage méthode son caractère progressif, sa perfection
relative. Imitons-le »93
.
433. En revanche, Labbé se distingue plus nettement de ses prédécesseurs par
l'effort quasi-constant qu'il déploie à esquisser une « théorie doctrinale » et « rationnelle
» pour chaque décision qu'il commente dans l'esprit de la méthode historique94
.
En outre, contrairement à ce que pensaient la plupart des arrêtistes praticiens antérieurs,
le rôle de l'arrêtiste et de la doctrine n'est pas pour lui de « devancer l'œuvre
des magistrats ». L'arrêtiste savant doit expliquer, rationnaliser la jurisprudence
dans des bornes plus larges que l'arrêt, mais ce n'est pas à lui qu'il revient de « faire »
la jurisprudence. De façon très casuistique, pour ne pas dire très « romaniste »,
Labbé se refuse ainsi à spéculer sur les solutions et à établir des systèmes en dehors
du strict cadre de l'arrêt qu'il commente : « Si cette condition ne s'était pas rencontrée
» écrit-il dans une note de 1893, « quelle aurait été la décision de la justice ?
Nous l'ignorons, et nous ne voulons pas le chercher »95
. Cette position originale le
distingue des arrêtistes praticiens qui œuvraient autant que possible à anticiper la
jurisprudence, et à fournir par analogie des prédictions sur des cas ou des situations
plus ou moins similaires susceptibles de se manifester au Palais.
434. Si les notes et la méthode de Labbé ont été longuement analysées au sein
de deux thèses présentées quelques années après sa mort96
, le professeur-arrêtiste
91. S.94.1.65.
92. Id. : « Depuis près de quarante-ans, sa collaboration n'a jamais cessé d'être active. En
général, chacun de nos cahiers contenait une note de M. Labbé, et quelquefois plusieurs, signées ou
non signées ».
93. S.93.1.66.
94. Pour Labbé, le texte de la loi peut en effet avoir plusieurs sens en fonction de l'époque à
laquelle il est interprété. Sur ce point, v. notamment Christophe Jamin, « Demogue et son temps,
réflexions introductives sur son nihilisme juridique », Revue interdisciplinaire d'études juridiques,
n° 56, 2006, pp. 8-9.
95. S.93.1.65.
96. Fernand Baudet, Labbé arrêtiste, aperçu général de ses doctrines en droit civil, op. cit. 1908 ;
Georges Cohendy, La méthode d'un arrêtiste au XIXe
siècle. Labbé, son application aux questions de
responsabilité, op. cit., 1910. Sur ces travaux, v. en particulier Christophe Jamin, « Relire Labbé et ses
lecteurs », op. cit.

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