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PARTIE 1. TITRE 1 - LA DOCTRINE
l'Empire français, conserva le Code civil après 1814), Zachariae. Mais rapidement, dès l'édition
suivante, ils s'en émancipèrent et leur ouvrage est le premier, véritable, à être un ouvrage
bien plus de droit civil que du Code civil. Il préfigure les traités et les manuels qui vont suivre.
Dans le même ordre d'idées, il faut souligner le rôle important des grandes revues proprement
doctrinales qui vont voir le jour. Pour n'en citer qu'une : la Revue trimestrielle de droit
civil, qui naquit en 1902. Mais on ne peut méconnaître la Revue historique de droit français
et étranger ou bien encore la Revue de droit public. Elles sont depuis nombreuses.
Avec ces revues apparaît « l'article de fond », « l'article de doctrine » ; peut- être avec une
évolution au fil des ans. Ces revues, longtemps, furent les revues des professeurs. Elles
sont devenues plus les revues de ceux qui aspirent au professorat, jeunes agrégatifs en
particulier (sauf pour les chroniques de jurisprudence confiées à des maîtres blanchis sous
le harnais).
Le point commun à ces auteurs est la place qu'ils vont faire, très vite et massivement, à la
jurisprudence. Là encore, comme pour l'exégèse, le mot est trahi dans le langage habituel
des juristes. Étymologiquement, la jurisprudence est proche de la philosophie du droit car
elle est la « sagesse du droit ». C'est donc, normalement, une discipline fortement théorique.
Or, en France, on dénomme jurisprudence la pratique des hautes juridictions et la manière
aussi constante que possible qu'elles ont de juger sur tel ou tel point de droit. Prenons acte,
sans discussion, de cette définition définitivement faussée.
La doctrine va donc, dès ce moment, se fonder largement sur la jurisprudence de la Cour
de cassation mais aussi du Conseil d'État pour interpréter l'évolution du droit. Ce point est
extrêmement important car il est typique de la manière dont le droit est enseigné dans
notre pays par rapport à beaucoup d'autres pays voisins (l'Angleterre, l'Italie ou l'Espagne).
On a coutume de dire en France à un étudiant dès sa première année que la loi est la source
principale du droit, mais l'on passera des heures entières de cours et de travaux dirigés à
disserter sur des arrêts, plus subtiles les uns que les autres. Le commentaire d'arrêt est
un exercice bien plus courant que le commentaire d'un texte législatif ou réglementaire.
De là, une vraie spécialité française va être la « note d'arrêt », aujourd'hui encore plus
répandue qu'avant depuis le foisonnement des revues de droit dans les années 1990. Ces
notes sont parfois plus des études que de simples « notes » (ce qu'elles furent très longtemps).
Elles exposent la solution retenue par la Cour ou le Conseil, la critique, assez souvent
extrapole à son propos et, au bout du compte, il n'est pas rare que la « note surréaliste »
aboutisse à faire dire à un arrêt... tout ce qu'il n'a pas dit mais que le commentateur aurait
aimé qu'il dise. Au fond, Verlaine et Rimbaud, dans l'Éternité, doivent contempler de la même
manière toutes les thèses qui ont pu être écrites sur ce qu'on leur prête, leur emprunte et
on leur attribue.
Ces notes de jurisprudence nourrissent, bien évidemment, le travail des praticiens du
« dialogue judiciaire » : les avocats, les membres du parquet et les magistrats du siège.
À ce sujet, il est bon de clarifier un débat souvent faussé. La doctrine, à n'en pas douter,
est quantitativement l'œuvre essentiellement des universitaires. Cela tient à leur activité de
chercheur (même si, dans les sciences humaines, dont le droit fait partie, ce terme prête à
une certaine confusion : à proprement parler un juriste comme un philosophe « réfléchit » et
surtout « pose des interrogations » ; le terme de « recherche » dans le langage contemporain
courant renvoie trop aux sciences dites exactes).
Néanmoins, ce serait tout à fait abusif que de réduire la doctrine à la seule et unique doctrine
universitaire. Depuis le xixe
siècle, les praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires, pour
l'essentiel) écrivent sur le droit. Une revue connue de tous, le Recueil Dalloz, fut fondée
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