En poche - Droit fiscal des entreprises - 6e - 27

Cette variation des stocks apparaît en augmentation ou en diminution des
charges ou des produits, selon le type d'éléments stockés. Influent sur les
charges, les variations de stocks de marchandises (produits destinés à être
revendus en l'état), de matières premières et d'approvisionnements : une
augmentation du niveau des stocks de ces éléments vient en diminution des
charges ; une diminution de leur niveau vient en augmentation des charges.
Ont un impact sur les produits, les variations des biens et des services en
cours de fabrication, des produits finis, des produits intermédiaires et des
produits résiduels : une augmentation du niveau du stock de ces éléments
vient en augmentation des produits ; une diminution de leur niveau vient en
diminution des produits.
L'évaluation des stocks
L'évaluation des produits achetés
Le prix de revient des produits achetés (c'est-à-dire ceux qui sont destinés à
être revendus en l'état), des matières premières, des matières et fournitures
consommables, des emballages achetés par l'entreprise, est constitué par leur
prix d'achat augmenté des frais accessoires (frais de transport, de douane...).
Ces produits achetés sont évalués HT, si l'entreprise récupère la TVA.
Dans les cas où il est difficile de connaître le coût de revient des produits en
stock (lorsqu'il existe des incertitudes quant à la date et au prix d'achat de ces
produits), l'entreprise peut avoir recours à une méthode forfaitaire d'évaluation.
Le Code de commerce laisse le choix entre deux méthodes d'évaluation forfaitaire
: la méthode du coût moyen pondéré de la période de rotation des stocks
et la méthode FIFO (first in, first out) - ou en français, PEPS (premier entré, premier
sorti). Il est impossible d'avoir recours à la méthode LIFO (last in, first out).
L'évaluation des produits fabriqués et des productions en cours
Le coût de revient des produits intermédiaires, des produits finis, des emballages
fabriqués et des productions et travaux en cours est constitué par le
coût d'achat des matières premières et fournitures consommées, augmenté de
toutes les charges directes ou indirectes de production (les charges salariales,
les amortissements et les provisions), à l'exclusion des frais financiers.
L'évaluation des stocks se fait au cours du jour de la clôture de l'exercice, si ce
cours est inférieur au coût de revient (toutefois, les productions et travaux en
cours sont toujours évalués à leur coût de revient, on ne peut pas en effet se
baser sur un cours du jour pour ces derniers). Le cours du jour des éléments
en stock peut en effet avoir baissé, et devenir inférieur à leur coût de revient.
Lorsque l'entreprise procédera à la vente de ces éléments, elle subira une perte.
Dans ce cas, elle doit pratiquer une provision pour dépréciation des stocks.
Les produits imposables
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