Guides pro de l’entreprise - La responsabilité sociale de l’employeur (RSE) - 2e - 140

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peuvent être de nature très variée. Récemment, l'ANI
santé au travail du 9 décembre 2020 qui plébiscite la
QVT a rappelé que la démarche doit tenir compte de la
réalité de l'entreprise, qu'elle doit être adaptée en fonction
de ses spécificités et qu'il n'existe pas de méthode
obligatoire et universelle pour la conduire.
En d'autres termes, pour être pertinente, la négociation
sur la QVT et, le cas échéant, l'accord qui en est issu,
doit permettre d'apporter un mieux-être aux salariés à
partir des situations et problématiques concrètes de travail
qui diffèrent largement d'une entreprise à une autre.
Ainsi, outre les thématiques précédemment citées, la
charge de travail, la question des temps au travail et
plus largement les relations sociales dans l'entreprise
sont autant d'éléments qui favorisent la qualité de vie
au travail.
326. L'accompagnement des entreprises dans
la mise en place de la qualité de vie au travail. -
Les entreprises peuvent être accompagnées dans la
démarche QVT. Ainsi, un des objectifs Plan santé au
travail 2016-2020 (PST 3) était de favoriser le dialogue
social dans tous les domaines relatifs à la prévention en
matière de santé au travail, en particulier dans les entreprises,
notamment par le biais de la démarche de qualité
de vie au travail (ministère du Travail, de l'Emploi, de la
Formation professionnelle et du Dialogue social, Plan
santé au travail 2016-2020 (PST 3). Dans son prolongement,
le plan santé au travail n° 4 (PST 4 2021-2025)
poursuit l'objectif de « favoriser la qualité de vie et des
conditions de travail en particulier sur le plan organisationnel
» (PST 4, Objectif n° 3, p. 51 et s.)
Le réseau de l'Agence nationale pour l'amélioration des
conditions de travail (ANACT) est mobilisé à cette fin. Il
propose un certain nombre d'outils et une méthode pour
un déploiement progressif et pragmatique de la qualité
de vie au travail dans les entreprises (positionnement
des enjeux, diagnostic partagé, mise en œuvre d'expérimentations,
pérennisation et suivi).
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327. Exemples d'accords d'entreprise portant
sur la qualité de vie au travail. - À titre d'exemple,
l'accord conclu chez CNP Assurance le 22 juillet 2020
sur la qualité de vie au travail « s'inscrit et s'engage à
promouvoir un monde ouvert aux idées et aux autres
(enrichir la collaboration managers/ collaborateurs ;
agir en lien avec développement durable), à assurer
une place pour chacun et pour tous (égalité professionnelle,
diversité, handicap, équilibre des temps de
vie, prévention des risques et de la santé au travail), à
travailler ensemble dans un esprit de co-construction
et de coopération (cadre de vie, nouvelles modalités de
travail et de télétravail, droit à la déconnexion) ». Parmi
les actions proposées, le télétravail mérite l'attention
en lien avec les périodes de confinement liées à l'épidémie
de Covid-19. L'accord souhaite développer un
télétravail « gagnant-gagnant » qui, du point de vue des
salariés, est présenté comme l'occasion pour chacun
d'organiser sa contribution dans un meilleur équilibre
vie professionnelle/vie personnelle. À cette fin, l'éligibilité
et les modalités d'organisation du télétravail sont
précisées. Le respect du droit à la déconnexion rendu
complexe ici encore en raison du contexte sanitaire a
incité les signataires de l'accord à rappeler certains
principes : proscrire chaque fois que c'est possible l'envoi
de mails en dehors du temps de travail et absence
d'obligation de répondre à une sollicitation émise en
dehors de son temps de travail. Des actions de sensibilisation
au temps passé sur les écrans sont également
prévues.
Autre exemple, l'accord social du 4 mai 2021 conclu
à La Poste comporte des engagements concernant
l'amélioration de la qualité de vie au travail, de la santé
et de la sécurité au travail des postiers : « la qualité
de vie au travail est porteuse de performance pour La
Poste et d'engagement pour les postiers ». Les principales
mesures qui y figurent pour développer la qualité
de vie au travail concernent une attention accrue portée
aux risques psychosociaux, la création d'espaces
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