26 MÉMENTOS - LE DROITDEL'URBANISME -----------------------------------------------------------------------------------------EPA EPT Établissement public d'aménagement (national, local) FNUAP GIEC GIER GOU GIZC INAO INED IPBES IOTA Lden MTE MCT&RCT OAP OFB OHLM OMM OIN OPH PA PADD PADDUC PAE PAM PAS PC PCAET PDM PIL PIIE PIM PINM PLH PIG PLU(I) POA PPA PPRNP PPRT PSMV PVAP Rép. min. RNU (RGU) SAGE SAP SAR SDAGE SCOT Établissement public territorial (périmètre métropole Grand Paris) Fonds des Nations unies pour la population Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat Groupe international d'experts sur les ressources Grande opération d'urbanisme Gestion intégrée des zones côtières Institut national de l'origine et de la qualité Institut national d'études démographiques Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques Installations, ouvrages, travaux et activités Indice de mesure du bruit des aérodromes : level, day, evening, night (3 périodes de la journée : 6 h/18 h, 18 h/22 h et 22 h/6 h) Ministère de la Transition écologique Ministère de la Cohésion des Territoires et des relations avec les collectivités territoriales Orientations d'aménagement et de programmation Office français de la biodiversité (ex. AFB) Organismes d'habitations à loyer modéré Organisation mondiale météorologique Opération d'intérêt national Office public d'habitat Permis d'aménager Projet d'aménagement et de développement durables Plan d'aménagement et de développement durable de la Corse Programme d'aménagement d'ensemble Plan d'action pour le milieu marin Projet d'aménagement stratégique Permis de construire Plan climat air énergie territorial Plan de mobilité Procédure intégrée pour le logement Procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise Projet d'intérêt majeur Projet d'intérêt national majeur Programme local de l'habitat Projet d'intérêt général Plan local d'urbanisme (intercommunal) (ex-POS) Programme d'orientations et d'actions Projet partenarial d'aménagement Plan de prévention des risques naturels prévisibles Plan de prévention des risques technologiques Plan de sauvegarde et de mise en valeur Plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine Réponse ministérielle Règlement national d'urbanisme (règles générales d'urbanisme) Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau Schéma d'aménagement de plage Schéma d'aménagement régional Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Schéma de cohérence territoriale -----------------------------------------------------------------------------------------