L'évaluation d e s d r o i t s d e p r o p r i é t é i n t e ll e c t u e ll e En réalité, pour mesurer la répartition selon la structure d'évolution des ventes, supposons que nous disposions de celles-ci, nous pouvons voir la génération de cash-flow en valeur actualisée (ligne NPvs) avec les taux indiqués ci-dessous et tenant compte de l'impôt (on a supposé un IS à 34 %) : Ainsi, la répartition par brevet est la suivante (avant IS), les royalties évitées au total par l'accès ou la détention du portefeuille de brevets permettent de mesurer la valeur du portefeuille : 368