Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 4e - 31

CHAPITRE 1 - L'œuvre
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de petite dimension, elles ne peuvent être protégées par le droit d'auteur qu'en démontrant
leur caractère original. Ainsi, une chanson simplement reprise du folklore24
encore l'enregistrement de chants d'oiseaux25 ne peuvent être protégés, faute
ou
d'originalité.
Les œuvres musicales dérivées sont des adaptations d'œuvres préexistantes. Elles sont
également protégées par le droit d'auteur sous réserve d'originalité (CPI, art. L. 112-3).
L'œuvre musicale peut faire l'objet d'un arrangement. L'arrangement a pour but
d'adapter une œuvre écrite pour un instrument à un autre instrument, ou, à l'inverse,
de réduire une symphonie à l'usage d'un instrument ou de plusieurs. L'arrangement
est encore le fait d'orchestrer une œuvre écrite pour un ou plusieurs instruments. La
variation implique plus d'indépendance de la part de son auteur puisque dans ce cas
un compositeur ajoute des éléments mélodiques, modifie parfois l'harmonie et le
rythme d'une œuvre préexistante. Les compilations, lorsque les choix sont originaux,
peuvent également être protégées.
D- L'œuvre d'art appliqué
Suivant l'article L. 112-1, 10o
du Code de la propriété intellectuelle, les œuvres des arts
appliqués sont considérées comme des œuvres de l'esprit. L'art devient utile. Cette
forme d'art touche autant l'industrie, l'architecture, l'information que la mode. Dans
tous les cas, l'œuvre ne doit pas être exclusivement fonctionnelle. En effet, lorsque
l'objet est purement fonctionnel, la protection par le droit d'auteur est refusée.
En matière d'industrie, le droit d'auteur est amené à protéger par exemple une cabine
de douche, une carrosserie de voiture ou encore un couteau à steak26
présenter une certaine originalité. L'originalité est parfois difficile à dégager. C'est la
raison pour laquelle les juges du fond s'appuient sur la nouveauté. La nouveauté est
une condition bien souvent suffisante.
En matière d'architecture, l'artiste n'est pas libre. Certaines contraintes, notamment
d'urbanisme, peuvent lui être opposées. Sa personnalité peut néanmoins s'exprimer
dans son art et l'œuvre être originale. Le législateur accorde même une place particulière
« aux plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à l'architecture », qu'il considère
expressément comme des œuvres de l'esprit (CPI, art. L. 112-2, 12o
). Plans, maquettes
sont donc protégés. Toutefois, assez classiquement, une œuvre architecturale d'une
grande banalité ne sera pas protégée, notamment lorsqu'il s'agit d'une simple reprise
d'une œuvre antérieure. En revanche, les volumes, l'agencement, le choix des matériaux
sont autant d'éléments permettant à l'artiste de s'exprimer.
L'art appliqué trouve également à s'exprimer en matière d'informations. « Les illustrations,
les cartes géographiques » (CPI, art. L. 112-2, 11º) tout comme les plans, croquis
et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie et aux sciences (CPI,
art. L. 112-2, 12º) sont des œuvres de l'esprit. L'originalité n'est guère facile à démontrer,
notamment dans un plan qui se contente de représenter fidèlement la réalité.
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24. Cass. 1re
civ., 23 oct. 1962 : Bull. civ. I, nº 440.
25. Cass. 1re civ., 1er juill. 1970 : D. 1970, 734, note Edelman B.
26. Paris, pôle 5, 2e
ch., 29 janvier 2021 : PIBD 2021, 1158-3-9.
, sous réserve de
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