Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 113

Titre II

CONTRADICTOIRE
ET VÉRITÉ JUDICIAIRE

96. Introduction et plan. Les auteurs relèvent et le droit positif concrétise la
double finalité du principe du contradictoire1.
Le contradictoire ne sert pas seulement l'individu2.
Il sert aussi le procès, en ce qu'il concourt à son efficacité sociale3.
Il est donc lui-même au service d'une finalité première qui est celle du procès.
Puisque contradictoire et procès sont liés, il est indispensable de poser la finalité
du procès, si l'on veut justifier la finalité du principe qui lui est seconde (Chapitre I).
Si l'on établit ainsi que l'activité de jugement4 doit nécessairement être affaire
de vérité5, de choix et de justice, il apparaît que le contradictoire est le seul moyen
pour qu'un procès assure son rôle social. (Chapitre II).
Ainsi se construit la démonstration du contradictoire, comme procédé
logique de découverte de vérité (Chapitre III).
1. Voir, par exemple, Henri VIZIOZ « ÉTUDES DE PROCÉDURE » (précité, p. 449), ou Adrien
FOURNEAU « À LA RECHERCHE D'UNE NOTION CENTRALE EN DROIT JUDICIAIRE :
POUR UNE CONCEPTION OBJECTIVE DE L'ACTION EN JUSTICE » (précité, p. 265 et s.).
François CLERC « JUGEMENT PAR DÉFAUT ET DÉFENSE SOCIALE » (précité, p. 213)
reconnaît ainsi que « le droit d'être entendu n'est pas institué seulement en faveur de l'accusé, mais
également au profit du juge, qui doit établir la vérité ».
HEGEL lui-même, « PRINCIPES DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT ou DROIT
NATUREL ET SCIENCE DE L'ÉTAT EN ABREGE » (précité, §222, p. 240), relève que « les débats
mettent les parties en présence en mesure de faire valoir leurs preuves et leurs arguments juridiques et
le juge en mesure de se donner la connaissance de l'affaire ».
De même, J. ORTOLAN « ÉLÉMENTS DE DROIT PÉNAL » (4e éd. mise à jour par M.E. BONNIER,
2 tomes, Paris, 1875, Plon/Maresque aîné, no 2289, p. 569/570) affirme avec force l'idée « qui n'est point paradoxale, que le droit de défense n'est pas que dans l'intérêt de l'accusé, mais aussi dans celui de la société ».
2. Voir supra, page 57 et s.
3. Voir, à ce sujet, l'étude de Fritz BAUR « LES GARANTIES FONDAMENTALES DANS
LE PROCÈS CIVIL EN RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE » (in « LES GARANTIES
FONDAMENTALES DES PARTIES DANS LE PROCÈS CIVIL », précité, p. 3 à 30, spéc. p. 15).
4. Voir, par exemple, Claude GIVERDON « LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE PAR
DÉFAUT » (D. 1959, chron., p. 201 à 204) pour qui le caractère contradictoire des débats est « le
mode normal d'information du juge « (no 104, p. 214).
5. Ainsi, Georges KALINOWSKI recherche, dans son ouvrage « LE PROBLÈME DE LA
VÉRITÉ EN MORALE ET EN DROIT » (Lyon, 1967, Emmanuel Vitte, 272 pages), si, logiquement,
les jugements « tombent dans les catégories du vrai et du faux » (p. 5).
Au-delà de cette position logique, on peut dire, à lire PLATON, que « la vérité a toujours eu
partie liée avec la justice » (cité par Élisabeth de FONTENAY et Foullek RINGELHEIM
« L'HISTORIQUE ET LE JUDICIAIRE » (in « LA VÉRITÉ », revue « Le genre humain »,
Bruxelles, 1983, Complexe, no 7/8, p. 35 à 51, spéc. p. 42/43.
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