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La solution de principe posée par cet arrêt du 28 mai 2009 a depuis été confirmée par
la jurisprudence. Ainsi, un arrêt du 28 février 2013 de la deuxième chambre civile de la
Cour de cassation a rappelé que l'indemnisation du préjudice d'agrément suppose que la
victime justifie d'une activité spécifique sportive ou de loisir antérieure à la maladie et que
ses souffrances invoquées n'aient pas déjà été réparées au titre du déficit fonctionnel permanent, afin de respecter le principe de réparation intégrale du dommage. Cette solution
semble découler du bon sens : il ne semble en effet guère choquant qu'un même dommage
ne puisse faire l'objet d'une double indemnisation.

Le commentaire peut
se conclure par un état
de la jurisprudence
postérieure si cette
dernière est connue.

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