Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'introduction historique au droit - 7e - 36

34
L'ESSENTIEL DE L'INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
De nombreuses constitutions importantes furent promulguées dans la période 535-540. Ces
nouvelles constitutions, désignées sous le nom de Novelles, furent souvent écrites en grec. Mais
Justinien ne fit faire aucun recueil officiel : la publication des constitutions promulguées depuis la
parution du code permit sa mise à jour et leur traduction dans les deux langues.
Cette codification élève au niveau légal l'ensemble du droit romain antérieur et les interprétations
juridiques sont réservées à l'empereur. La place prééminente de ce dernier impose qu'il puisse ne
pas être lié par les lois. Seule sa sagesse constitue une réserve contre tout excès de sa volonté. Le
succès des compilations est inégal : le Code et les Novelles sont utilisés dans l'Orient romain alors
que le Digeste n'a un succès qu'auprès des professeurs. Introduites dans la partie occidentale de
l'Empire par le pape Vigile, les compilations ne reçoivent qu'un écho restreint à l'Italie.
Chronologie
- Env. 753 av. J.-C. : Fondation légendaire de Rome.
- Env. 650 av. J.-C. : Les lois royales sont attribuées par la légende à Romulus et à Numa par
l'intermédiaire de sa nymphe Égérie : elles n'ont en tant que telles jamais existé. On peut
penser que c'est un recueil de coutumes et d'usages fort anciens.
- Env. 616 av. J.-C. : Avènement de la dynastie royale des Tarquins.
- Env. 509 av. J.-C. : Chute de la monarchie et institution de la République. La chute
de Tarquin le Superbe marque le début d'une réaction aristocratique et d'un long conflit
entre plèbe et patriciat.
- 451-449 av. J.-C. : Lois des XII Tables.L'institution du tribunat (494) n'avait pas réconcilié le
patriciat et la plèbe. La justice restait aux mains des nobles, maîtres de la tradition orale. Ils
durent pourtant, en 451, consentir à la rédaction d'un code. Un collège de dix personnes fut
désigné pour établir la nouvelle législation. Ce travail fut rondement mené : en 451 dix tables
étaient rédigées, les deux dernières achevées en 450. Elles furent affichées au Forum,
détruites en 390, lors du sac de Rome par les Gaulois ; affichées à Carthage elles disparurent
également. C'est une compilation de coutumes archaïques, assez barbares. Elles traitent
surtout de droit pénal (établissant des compositions pécuniaires obligatoires) et de procédure ;
c'est aussi un droit rural réglementant la propriété, les servitudes, les rapports de voisinage.
Elles resteront un monument du droit jusqu'à la chute de Rome en 476 apr. J.-C.
- 326 av. J.-C. : Rome devint la principale puissance de l'Italie centrale.
- Env. 306 av. J.-C. : Traité entre Rome et Carthage.
----------------------------------------------------------------------------------------------

Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'introduction historique au droit - 7e

Table des matières de la publication Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'introduction historique au droit - 7e